Hadopi : les sanctions d’alourdissent

Hadopi7 ans de cela la Hadopi a envoyé son 1er courrier recommandé concernant la diffusion des œuvres ainsi que de la protection sur le net.

Le premier pirate a été condamné après presque 2 ans. Dès lors, les actions provenant de la Hadopi ont été renforcées, et elle est encore plus active depuis 2016.

Ensuite, un rapport a été publié quelques jours de cela indiquant que certaines sanctions auront la chance d’évoluer pendant les mois qui viennent.

Les condamnations de la Haute autorité aboutissent fréquemment sur des rappels à la loi

Les personnes qui ne sont pas encore au courant doivent savoir que la Haute autorité punit les pirates par un fonctionnement de réponse graduée.

Quand elle détecte une adresse IP qui télécharge un contenu copyrighté sur le réseau P2P, la Hadopi récupère son identité auprès des fournisseurs d’accès Internet et envoie une lettre d’avertissement à tous les pirates.

Lorsqu’il y a récidive, le résultat est une action devant le tribunal. L’internaute peut alors écoper d’une amende allant jusqu’à 1500 euros. Dans un rapport du mois dernier, la Haute autorité insiste beaucoup sur l’évolution de toutes ses actions.

La Hadopi a envoyé son 1er courrier recommandé 7 ans de cela, et condamnait le 1er pirate presque 2 ans après. A partir de ce moment, les actions de la Hadopi se sont bien renforcées, et elle est plus active que jamais depuis l’année dernière.

Un rapport a été publié quelques jours de cela indiquant que les sanctions vont pouvoir évoluer dans les mois à venir. Si vous désirez avoir une protection complète sur Internet, utilisez des VPN performants comme VyprVPN, NordVPN ou Hidemyass.

En 7 ans, commençant depuis octobre 2010, la Haute autorité a distribué presque 9,5 millions de courriers, qui ont par la suite abouti à environ 2000 transmissions de dossiers au parquet de justice.

Après une année, depuis novembre 2017, l’envoi des courriers s’est complètement accéléré, et a atteint à peu près 2 millions. Finalement, environ 50% des dossiers qui ont été transmis au parquet ont été fait pendant l’année 2017.

Cependant, sur 2000 dossiers, uniquement 189 ont été considérés pour une décision au tribunal, et pour ceux qui restent, il s’agissait de rappels à la loi, éventuellement des stages de citoyenneté.

La Haute Autorité annonce une modification pour les mois à venir

Dans le rapport, la Hadopi a déclaré que ses actions ont dissuadé pleins de pirates, presque 75 % ont déclaré avoir réduit leur consommation d’actions illicites suivant un avertissement, et 45 % soutiennent s’être tourné vers des services légaux.

Néanmoins, les détecteurs de la Haute autorité ne poursuivent que les internautes qui téléchargent illégalement en torrent essentiellement depuis leur ordinateur personnel.

Une plus grosse quantité de pirates se rabattent vers des seedbox, et aussi des VPN afin d’échapper à tous les radars.

Jusqu’à présent, on n’en sait pas davantage sur les futures sanctions qui seront encourues par les coupables de piratage. Nous aurons plus de détails le 30 novembre prochain, pendant le rapport que la Hadopi fait tous les ans.